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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPRON LEMENAGER
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CLOTVIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOTVIC
CHAPRON LEMENAGER, SAS

Numéro de dépôt :
4194290
Date de dépôt :
29/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2025
CLOTVIC de CHAPRON LEMENAGER

Présentation de la marque CLOTVIC

Déposée le 29 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPRON LEMENAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOTVIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPRON LEMENAGER domicilié(e) ZA DU CALVAIRE - 14230 - ISIGNY SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 950 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. MASSON BASTIEN domicilié(e) 1 RUE CLAUDE BLOCH, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque CLOTVIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08 09 17 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOTVIC arrivera à expiration en date du 29 juillet 2025.

CHAPRON LEMENAGER a également déposé les autres marques suivantes : BUFFALO FENCE , lumin'enclos , blocfil , BERGER ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE , ELTECH , CLOTSEUL , SIMPLYGARD ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE , CHAPRON LEMENAGER , LE GARDIAN , EASY STOP


CHAPRON LEMENAGER, SAS - ZA DU CALVAIRE - 14230 - ISIGNY SUR MER - France - SIREN 486950025


FIDAL, M. MASSON BASTIEN - 1 RUE CLAUDE BLOCH, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Republication pour erratum - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Errata de la publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Fils métalliques de clôture, rubans métalliques de clôture, tendeur rotatif de clôture (tendeur de câbles), manches pour tendeurs de câbles, piquet métallique pour clôture, enrouleur métallique non mécanique de clôture.

Dérouleur de fils acier (machines), enrouleur mécanique de clôture.

Dérouleur de fils acier (outillage manuel).

Appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation et le réglage du courant électrique, matériel pour conduite d'électricité (fils, câbles, rubans), batteries électriques, piles électriques, raccordements électriques, relais électriques, chargeur de batterie, accus et piles rechargeables, transformateurs électriques, électrificateur, électrificateurs de clôtures, clôtures électrifiées, électrificateur solaire, électrificateur sur accu, électrificateur secteur, piles de clôture, alarmes de surveillance de clôture, fils et filets électrifiés pour animaux, clôture électrique permanente, isolateur pour clôture, isolateur de clôture pour piquet, isolateur de clôture, poignées isolantes de clôture, testeur de clôture, sectionneur de ligne, raccord pour fils et rubans électrique de clôture, tarière, câble électrique de raccordement de clôture, câble électrique de jonction de clôture, fil de terre, raccord de fil, voltmètres, contrôleurs de tension, contrôleur de batteries électriques, testeurs de lignes électrifiées.

Isolateurs pour conduite d'électricité, isolateurs pour clôtures électrifiées, appareils de protection pour ampoule (non métalliques).

Piquet en matériaux non métalliques pour clôture.

Support de pierre de sels (non métalliques).