Déposée le 3 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPRON LEMENAGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CLOTSEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPRON LEMENAGER domicilié(e) Zone Industrielle - 14230 - ISIGNY SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 950 025 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque CLOTSEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS CHAPRON LEMENAGER - Zone Industrielle - 14230 - ISIGNY SUR MER - France - SIREN 486950025
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706135 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tendeurs de fils électriques, piquets métalliques pour clôture, piquets de clôtures électrifiées, enrouleurs non mécaniques pour fils électriques, fils à lier métalliques de clôture, enrouleur métallique de clôture, tendeur rotatif de clôture (tendeur de fils métalliques), manche métallique pour tendeur, clôture permanente métallique, tout type de clôture métallique, cage métallique pour animaux sauvages, piège à animaux sauvages, tube à lapin (piège à animaux sauvages), cage à terrier (cage métallique pour animaux sauvage), nasse à rat (piège à animaux sauvages), piège à pigeon, piège à pies.
Machines agricoles et machines outils, moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres, accouplement et organes de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, pondoirs (machines) pour animaux, couveuse pour les oeufs, machines mécaniques pour la distribution d'aliments du bétail, tondeuse pour les animaux (machines), ventouses pour machines à traire, machines à traire. Appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation et le réglage du courant électrique, matériel pour conduite d'électricité (fils, câbles, rubans), batteries électriques, piles électriques, raccordements électriques, relais électriques, chargeur de batterie, transformateurs électriques, électrificateur, électrificateurs de clôtures, clôtures électrifiées, électrificateur solaire, électrificateur sur accu, électrificateur secteur, piles de clôture, alarmes de surveillance de clôture, fils et filets électrifiés pour animaux, dérouleur de fils acier, isolateur pour clôture, isolateur de clôture pour piquet, isolateur de clôture, poignées isolantes de clôture, raccord pour fils et rubans électrique de clôture, câble électrique de raccordement de clôture, câble électrique de jonction de clôture, plaque indicatrice en métal pour clôture, triangle inox pour ruban, parafoudre, voltmètres, contrôleurs de tension, contrôleur de batteries électriques, testeurs de lignes électrifiées, paratonnerres.
Ciseaux à crin, ciseaux (outils à main actionné manuellement), sélectionneur de ligne (outil à main actionné manuellement), tariere (outil).
Accumulateurs rechargeables, panneaux solaires (cellules photovoltaïques), limiteur de charge (appareils) pour panneaux solaires, régulateur de charge (appareils) pour panneaux solaires, testeur (appareil) de clôture, fil de terre (fil électrique), raccord de fil (raccordement électrique).
Capteurs solaires à conversion technique (chauffage), panneaux solaires à savoir capteurs solaires (chauffage) ; lampes chauffantes infra rouge.
Brouette.
Isolateurs pour conduite d'électricité, isolateurs pour clôtures électrifiées, appareils de protection pour ampoule (non métalliques), rubans isolants de clôture.
Sangle de cuir, colliers métalliques pour animaux.
Clôture permanente non métallique, piquet en bois pour clôture.
Râteliers à fourrage, supports de pierres de sel non métalliques, enrouleur non métallique de clôture, poignées de barrières non métalliques.
Abreuvoirs pour animaux, mangeoires, ratières.
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