Déposée le 18 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPRON LEMENAGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAPRON LEMENAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-09 du 3 mars 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPRON LEMENAGER domicilié(e) ZA du Calvaire - 14230 - ISIGNY SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 950 025 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque CHAPRON LEMENAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3405078.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAPRON LEMENAGER, SAS - ZA du Calvaire - 14230 - ISIGNY SUR MER - France - SIREN 486950025
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2015 n°2597466 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-21
Câbles et fils métalliques non électrique, serrurerie et quincaillerie métallique, tendeurs de fils électriques, piquets de clôtures électrifiées, enrouleurs non mécaniques pour fils électriques (métalliques), appareils de protection pour ampoule (métalliques), supports de pierres de sels (métallique).Outils et instruments à mains entraînés manuellement, instruments agricoles actionnés manuellement, rabot à main, entraves renforcée à vaches.Appareils et instruments de signalisation, appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation et le réglage du courant électrique, matériel pour conduite d'électricité (fils, câbles, rubans), batteries électriques, piles électriques, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, électrificateurs de clôtures, clôtures électrifiées, fils électriques, voltmètres, contrôleurs de tension, contrôleur de batteries électriques, testeurs de lignes électrifiées, paratonnerres, lampes chauffantes infra rouge.Isolateurs pour conduite d'électricité, isolateurs pour clôtures électrifiées, poignées de barrières non métalliques, appareils de protection pour ampoule (non métalliques), support de pierre de sels (non métalliques).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHAPRON LEMENAGER"
