Déposée le 13 septembre 2002 par CHAPPUIS Sophie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « TRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est CHAPPUIS Sophie domicilié(e) 114 Cours Albert Thomas,69008 LYON - 69008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.
La marque TRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSAT est expirée depuis le 13 septembre 2012.
CHAPPUIS Sophie - 114 Cours Albert Thomas,69008 LYON - 69008 - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31
Inscription le 2 juillet 2003 - Rejet partiel n°373355 - Publication au BOPI 2003-07-02
Inscription le 26 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432619 - Publication au BOPI 2006-04-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Cellules vivantes, produits d'origine transgénique. Services de recherche scientifique, services de recherche pour découvrir des séquences de gènes, tests de diagnostic, tests de génétique, techniques de manipulation de l'expression des gènes, recherche dans le domaine de la culture cellulaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TRANSAT"
