Déposée le 19 septembre 2002 par CHAPPET Corinne et CHEVIGNON Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROSLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Les déposants sont CHAPPET Corinne domicilié(e) 28 rue des Sablons,60200 Compiègne - 60200 - France et CHEVIGNON Charles domicilié(e) Cité Marcel Cachin BAT N étage 2,93230 Romainville - 93230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPPET Corinne domicilié(e) 28 Rue des Sablons,60200 Compiègne - 60200 - France.
La marque CROSLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROSLEY est expirée depuis le 19 septembre 2012.
CHAPPET Corinne a également déposé les autres marques suivantes : c.chappet
CHAPPET Corinne - 28 rue des Sablons,60200 Compiègne - 60200 - France
CHEVIGNON Charles - Cité Marcel Cachin BAT N étage 2,93230 Romainville - 93230 - France
CHAPPET Corinne - 28 Rue des Sablons,60200 Compiègne - 60200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouet et sellerie. Sac à main, sac de voyage Tissus à usage textile. Couverture de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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