Marque expirée - Marque en non vigueur

c.chappet
Chappet Corinne

Numéro de dépôt :
3707556
Date de dépôt :
26/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2020
c.chappet de Chappet Corinne

Présentation de la marque c.chappet

Déposée le 26 janvier 2010 par Chappet Corinne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « c.chappet »

Le déposant est Chappet Corinne domicilié(e) 28 rue des sablons - 60200 - COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chappet Corinne domicilié(e) 28 rue des sablons - 60200 - COMPIEGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque c.chappet est expirée depuis le 26 janvier 2020.

Chappet Corinne a également déposé les autres marques suivantes : CROSLEY


Chappet Corinne - 28 rue des sablons - 60200 - COMPIEGNE - France


Chappet Corinne - 28 rue des sablons - 60200 - COMPIEGNE - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 2 décembre 2010 - Rejet partiel n°537132 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux.