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Marques déposées par madame CHAPPERT Pierrette épouse LLOPART
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NOISETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOISETTE
Madame CHAPPERT Pierrette épouse LLOPART

Numéro de dépôt :
1407874
Date de dépôt :
18/03/1986
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
18/03/1996
NOISETTE de CHAPPERT Pierrette épouse LLOPART

Présentation de la marque NOISETTE

Déposée le 18 mars 1986 par madame CHAPPERT Pierrette épouse LLOPART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « NOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame CHAPPERT Pierrette épouse LLOPART domicilié(e) 3, rue des Aires, 34430 SAINT-JEAN DE VEDAS. - France.

La marque NOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOISETTE est expirée depuis le 18 mars 1996.


Madame CHAPPERT Pierrette épouse LLOPART - 3, rue des Aires, 34430 SAINT-JEAN DE VEDAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Literie.layette.confection.sousvétement.en particulier drap de lit.drap de berceau.couverture.couette.dessus de lit.dessus de landau.entourage de lit.nid d'ange.sac de couchage.sac a langer.sortie de bain.peignoir de bain serviette de bain.bavoir.drap housse.range pyjama.couffin.jogging.sweatshirt.pantalon.combinaison. anorack.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.