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Marques déposées par CHAPPELL Gerald
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CRAVEN'S SCOTCH WHISKY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRAVEN'S SCOTCH WHISKY
CHAPPELL Gerald

Numéro de dépôt :
94530407
Date de dépôt :
26/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2004

Présentation de la marque CRAVEN'S SCOTCH WHISKY

Déposée le 26 juillet 1994 par CHAPPELL Gerald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRAVEN'S SCOTCH WHISKY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est CHAPPELL Gerald, domicilié(e) 5, rue d'Alger, 75001 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. G. CHAPPELL - France.

La marque CRAVEN'S SCOTCH WHISKY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRAVEN'S SCOTCH WHISKY est expirée depuis le 26 juillet 2004.

CHAPPELL Gerald a également déposé les autres marques suivantes : JOHN CHAPPELL'S RED AND BLACK A SPECIAL BLEND OF OLD SCOTCH WHISKIES , GRAVEN S


CHAPPELL Gerald - 5, rue d'Alger, 75001 Paris - France


M. G. CHAPPELL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Inscription le 6 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324598 - Publication au BOPI 2001-06-06

Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322160 - Publication au BOPI 2001-04-19

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Whisky.