Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NORLINE
Numéro de dépôt :
1554736
Date de dépôt :
03/10/1989
Lieu de dépôt :
ALBERVILLE
Date d'expiration :
03/10/1999
Présentation de la marque NORLINE
Déposée le 3 octobre 1989 par CHAPPELET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBERVILLE), la marque française « NORLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NORLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORLINE est expirée depuis le 3 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12