Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIF
CHAPPEL INDUSTRIES FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3276784
Date de dépôt :
01/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
01/03/2014
CIF de CHAPPEL INDUSTRIES FRANCE

Présentation de la marque CIF

Déposée le 1 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAPPEL INDUSTRIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAPPEL INDUSTRIES FRANCE domicilié(e) 11, Chemin de la Charrette, Z.I. du Chiriac,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 579 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard CHAPPEL CHAPPEL INDUSTRIES FRANCE domicilié(e) 11, Chemin de la Charrette, Z.I. du Chiriac,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France.

La marque CIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIF est expirée depuis le 1 mars 2014.


CHAPPEL INDUSTRIES FRANCE (S.A.R.L.) - 11, Chemin de la Charrette, Z.I. du Chiriac,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France - SIREN 451579056


Monsieur Bernard CHAPPEL CHAPPEL INDUSTRIES FRANCE - 11, Chemin de la Charrette, Z.I. du Chiriac,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Bobinages électriques, transformateurs électriques, moteurs électriques, appareils & instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, le réglage & la commande du courant électrique, fers à souder électriques, appareils à souder électriques, électrodes pour la soudure, équipement de protection pour la soudure. Chargeurs de batterie, machines électriques à souder.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.