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Marques déposées par CHAPPEL Bernard
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SERVEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVEUR
CHAPPEL Bernard

Numéro de dépôt :
93459577
Date de dépôt :
11/03/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2003

Présentation de la marque SERVEUR

Déposée le 11 mars 1993 par CHAPPEL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est CHAPPEL Bernard, domicilié(e) La Ponnaix, 74150 VALLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER - France.

La marque SERVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVEUR est expirée depuis le 11 mars 2003.


CHAPPEL Bernard - La Ponnaix, 74150 VALLIERES - France


Cabinet MAISONNIER - France


Inscription le 25 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208364 - Publication au BOPI 1996-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

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