PILOT MS
Présentation de la marque PILOT MS
Déposée le 21 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PILOT MS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PILOT MS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3589752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PILOT MS arrivera à expiration en date du 21 juillet 2028.
CHAPPEE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682718 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29
Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de forme juridique n°733807 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°733806 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°733774 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773354 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22