Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPPEE
/
MIITIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MIITIS
CHAPPEE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3485399
Date de dépôt :
27/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2027
MIITIS de CHAPPEE

Présentation de la marque MIITIS

Déposée le 27 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPPEE domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société CHAPPEE, Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque MIITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3485399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIITIS arrivera à expiration en date du 27 février 2027.

CHAPPEE a également déposé les autres marques suivantes : SUM ALU , IDEAL STANDARD UN CHAUFFAGE D'AVANCE , ENOV@HOME , IDEAL STANDARD UN CHAUFFAGE D'AVANCE , IS , SICMA , INTERPART , ENOV@HOME , IDEAL STANDARD , ORANA


CHAPPEE, Société par Actions Simplifiée - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 602041675


Société CHAPPEE, Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Inscription le 2 août 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°705497 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Renouvellement sans limitation le 17 février 2017 n°2640829 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-02-17

Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773354 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Appareils et installation de chauffage, chaudières, appareils de cuisson et de production d'eau chaude sanitaire.