Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPPEE
/
INTERPART
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INTERPART
CHAPPEE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3522986
Date de dépôt :
05/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2027
INTERPART de CHAPPEE

Présentation de la marque INTERPART

Déposée le 5 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-41 du 12 octobre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPPEE domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société CHAPPEE, Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque INTERPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3522986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTERPART arrivera à expiration en date du 5 septembre 2027.

CHAPPEE a également déposé les autres marques suivantes : SUM ALU , IDEAL STANDARD UN CHAUFFAGE D'AVANCE , MIITIS , ENOV@HOME , IDEAL STANDARD UN CHAUFFAGE D'AVANCE , IS , SICMA , ENOV@HOME , IDEAL STANDARD , ORANA


CHAPPEE, Société par Actions Simplifiée - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 602041675


Société CHAPPEE, Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2017 n°2654797 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-17

Inscription le 19 décembre 2017 - Changement de forme juridique n°713386 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Inscription le 19 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713385 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Inscription le 19 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713384 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773354 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Transmission d'informations par réseau Internet ou tout autre réseau de transmission d'informations à distance.