IDEAL STANDARD UN CHAUFFAGE D'AVANCE
Présentation de la marque IDEAL STANDARD UN CHAUFFAGE D'AVANCE
Déposée le 30 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDEAL STANDARD UN CHAUFFAGE D'AVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IDEAL STANDARD UN CHAUFFAGE D'AVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IDEAL STANDARD UN CHAUFFAGE D'AVANCE arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.
CHAPPEE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 avril 2000 - Gage constitué n°299186 - Publication au BOPI 2000-04-25
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2007 n°2341592 - Publication au BOPI 2007-05-18
Inscription le 9 août 2007 - Changement de dénomination n°458378 - Publication au BOPI 2007-08-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50
Inscription le 9 avril 2001 - Gage radié n°320153 - Publication au BOPI 2001-04-09
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2017 n°2653343 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-06-30
Inscription le 20 novembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°711793 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20
Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773354 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22