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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPPEE
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EMO LIFE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMO LIFE
CHAPPEE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4312547
Date de dépôt :
07/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2026
EMO LIFE de CHAPPEE

Présentation de la marque EMO LIFE

Déposée le 7 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EMO LIFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPPEE domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque EMO LIFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMO LIFE arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.

CHAPPEE a également déposé les autres marques suivantes : SUM ALU , IDEAL STANDARD UN CHAUFFAGE D'AVANCE , MIITIS , ENOV@HOME , IDEAL STANDARD UN CHAUFFAGE D'AVANCE , IS , SICMA , INTERPART , ENOV@HOME , IDEAL STANDARD


CHAPPEE, Société par actions simplifiée - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France - SIREN 602041675


Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 8 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753670 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-08

Appareils de contrôle et de régulation de la chaleur ; dispositifs de régulation et de contrôle de température pour chaudières et installations de chauffage ; dispositifs de régulation et de contrôle de température pour installations de chauffage central ; dispositifs de régulation et de contrôle de la température de l'eau des chauffe-eau et des installations de préparation de l'eau chaude sanitaire ; logiciels et applications pour le contrôle et la régulation des appareils de chauffage ;

Chaudières de chauffage central et de production d'eau chaude sanitaire ; chaudières murales ; chaudières à condensation ; chaudières à fioul ; accessoires pour chaudières et installations de chauffage central à savoir vases d'expansion, ballons d'eau chaude, brûleurs, vannes mélangeuses, capteurs et robinets ; mélangeurs et échangeurs ; appareils et installations de chauffage par le sol.