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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPPEE
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e-novathome
Marque renouvelée - Marque en vigueur

e-novathome
CHAPPEE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3485852
Date de dépôt :
01/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2027
e-novathome de CHAPPEE

Présentation de la marque e-novathome

Déposée le 1 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-novathome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPPEE domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société CHAPPEE, Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque e-novathome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3485852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque e-novathome arrivera à expiration en date du 1 mars 2027.

CHAPPEE a également déposé les autres marques suivantes : SUM ALU , IDEAL STANDARD UN CHAUFFAGE D'AVANCE , MIITIS , ENOV@HOME , IDEAL STANDARD UN CHAUFFAGE D'AVANCE , IS , SICMA , INTERPART , ENOV@HOME , IDEAL STANDARD


CHAPPEE, Société par Actions Simplifiée - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 602041675


Société CHAPPEE, Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2017 n°2642358 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-02

Inscription le 17 août 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°706325 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17

Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773354 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Logiciels (programme enregistrés), logiciel de préconisation de produits de chauffage.

Transmission d'informations par réseau Internet ou tout autre réseau de transmission d'informations à distance.