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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPPEE
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BORA NOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORA NOVA
CHAPPEE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4047050
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/11/2023
BORA NOVA de CHAPPEE

Présentation de la marque BORA NOVA

Déposée le 7 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) CHAPPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BORA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPPEE domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société CHAPPEE, Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque BORA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORA NOVA est expirée depuis le 7 novembre 2023.

CHAPPEE a également déposé les autres marques suivantes : SUM ALU , IDEAL STANDARD UN CHAUFFAGE D'AVANCE , MIITIS , ENOV@HOME , IDEAL STANDARD UN CHAUFFAGE D'AVANCE , IS , SICMA , INTERPART , ENOV@HOME , IDEAL STANDARD


CHAPPEE S.A., Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 602041675


Société CHAPPEE, Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 21 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°734036 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de forme juridique n°733833 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773354 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières.