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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPPEE SA
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NOV ENERGIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOV ENERGIE
CHAPPEE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3422297
Date de dépôt :
10/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2026
NOV ENERGIE de CHAPPEE SA

Présentation de la marque NOV ENERGIE

Déposée le 10 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) CHAPPEE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOV ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPPEE SA domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société CHAPPEE, Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque NOV ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOV ENERGIE arrivera à expiration en date du 10 avril 2026.

CHAPPEE SA a également déposé les autres marques suivantes : ANTHEA , PLAY KIT , BeSmart , SOLUCEA , IRIDIUM HYBRIDE HTE , KALINA , SICMA , MUTINE , ARIZONA DE CHAPPEE , COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE


CHAPPEE SA, Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 602041675


Société CHAPPEE, Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Inscription le 11 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°669576 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2016 n°2613121 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-17

Inscription le 21 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°734036 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de forme juridique n°733833 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773354 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Transmission d'informations par le réseau Internet ou tout autre réseau de transmission d'informations à distance.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.