Marque enregistrée - Marque en vigueur

IRIDIUM HYBRIDE HTE
CHAPPEE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4259107
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/03/2026
IRIDIUM HYBRIDE HTE de CHAPPEE SA

Présentation de la marque IRIDIUM HYBRIDE HTE

Déposée le 23 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) CHAPPEE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IRIDIUM HYBRIDE HTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPPEE SA domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 045 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société CHAPPEE, Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque IRIDIUM HYBRIDE HTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRIDIUM HYBRIDE HTE arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.

CHAPPEE SA a également déposé les autres marques suivantes : ANTHEA , PLAY KIT , BeSmart , SOLUCEA , KALINA , SICMA , MUTINE , ARIZONA DE CHAPPEE , COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE , SEMPRA


CHAPPEE SA, Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 602045675


Société CHAPPEE, Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 21 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°734036 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de forme juridique n°733833 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773354 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Appareils et installation de chauffage, chaudières, pompes à chaleur, appareil de cuisson et de production d'eau chaude sanitaire.