Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPPEE SA
/
INTUITY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INTUITY
CHAPPEE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96620184
Date de dépôt :
10/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2026

Présentation de la marque INTUITY

Déposée le 10 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) CHAPPEE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTUITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPPEE SA domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société CHAPPEE, Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque INTUITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INTUITY arrivera à expiration en date du 10 avril 2026.

CHAPPEE SA a également déposé les autres marques suivantes : ANTHEA , PLAY KIT , BeSmart , SOLUCEA , IRIDIUM HYBRIDE HTE , KALINA , SICMA , MUTINE , ARIZONA DE CHAPPEE , COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE


CHAPPEE SA, Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 602041675


Société CHAPPEE, Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Inscription le 7 juin 2006 - Changement de dénomination n°434963 - Publication au BOPI 2006-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2006 n°2309732 - Publication au BOPI 2006-03-09

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Inscription le 11 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°669574 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2016 n°2613120 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-17

Inscription le 21 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°734036 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de forme juridique n°733833 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773354 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires