Marque renouvelée - Marque en vigueur

EUROPANO
CHAPPEE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1302815
Date de dépôt :
19/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2025

Présentation de la marque EUROPANO

Déposée le 19 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) CHAPPEE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPPEE SA domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société CHAPPEE, Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque EUROPANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EUROPANO arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.

CHAPPEE SA a également déposé les autres marques suivantes : ANTHEA , PLAY KIT , BeSmart , SOLUCEA , IRIDIUM HYBRIDE HTE , KALINA , SICMA , MUTINE , ARIZONA DE CHAPPEE , COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE


CHAPPEE SA, Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 602041675


Société CHAPPEE, Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Inscription - Transmission de propriété n°26660 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2046041 - Publication au BOPI 1995-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Inscription le 16 février 2005 - Changement de dénomination n°407857 - Publication au BOPI 2005-02-16

Renouvellement sans limitation le 23 février 2005 n°2282527 - Publication au BOPI 2005-02-23

Inscription le 21 avril 2015 - Changement de dénomination n°647677 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21

Renouvellement sans limitation le 27 février 2015 n°2580219 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-27

Inscription le 21 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°734036 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de forme juridique n°733833 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773354 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Radiateur, installation de chauffage.