Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUNE
CHAPPEE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1296646
Date de dépôt :
22/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2025

Présentation de la marque DUNE

Déposée le 22 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) CHAPPEE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPPEE SA domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société CHAPPEE, Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque DUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUNE arrivera à expiration en date du 22 janvier 2025.

CHAPPEE SA a également déposé les autres marques suivantes : ANTHEA , PLAY KIT , BeSmart , SOLUCEA , IRIDIUM HYBRIDE HTE , KALINA , SICMA , MUTINE , ARIZONA DE CHAPPEE , COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE


CHAPPEE SA, Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 602041675


Société CHAPPEE, Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Inscription - Transmission de propriété n°26660 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2042837 - Publication au BOPI 1995-08

Inscription le 20 juin 2005 - Changement de dénomination n°413841 - Publication au BOPI 2005-06-20

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182159 - Publication au BOPI 1995-02-23

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2005 n°2279342 - Publication au BOPI 2005-01-14

Inscription le 16 février 2015 - Changement de dénomination n°643088 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2015 n°2576669 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Inscription le 21 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°734036 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de forme juridique n°733833 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773354 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

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