Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANHEAD
CHAPPE VINCENT
DELAGE CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
98716704
Date de dépôt :
02/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2008

Présentation de la marque CANHEAD

Déposée le 2 février 1998 par CHAPPE VINCENT et DELAGE CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANHEAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Les déposants sont CHAPPE VINCENT, domicilié(e) Lartige, 16200 JARNAC - France et DELAGE CHRISTIAN, domicilié(e) 24, rue Jean Jaures, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHAPPE Vincent - France.

La marque CANHEAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANHEAD est expirée depuis le 2 février 2008.

CHAPPE VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : DRINK THE SOIL , BOIRE LA TERRE , BLUE BEER


CHAPPE VINCENT - Lartige, 16200 JARNAC - France

DELAGE CHRISTIAN - 24, rue Jean Jaures, 16100 COGNAC - France


Mr CHAPPE Vincent - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Café, thé, cacao. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.