Déposée le 12 août 2013 par monsieur Chappaz Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La marque générique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-36 du 6 septembre 2013.
Le déposant est monsieur Chappaz Philippe domicilié(e) Les Grenadines C, 169 Rue du puisatier - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Chappaz Philippe domicilié(e) Les Grenadines C, 169 Rue du puisatier - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France.
La marque La marque générique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La marque générique est expirée depuis le 12 août 2023.
M. Chappaz Philippe - Les Grenadines C, 169 Rue du puisatier - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France
M. Chappaz Philippe - Les Grenadines C, 169 Rue du puisatier - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France
Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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