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Marques déposées par la société Chappaz & C - Société Industrielle du Vêtement
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SIVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIVAL
Chappaz & C - Société Industrielle du Vêtement

Numéro de dépôt :
919034
Date de dépôt :
04/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SIVAL

Déposée le 4 mars 1975 par la société Chappaz & C - Société Industrielle du Vêtement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Chappaz & C - Société Industrielle du Vêtement domicilié(e) (soc. an.), 359, rue Marcoz, 73003 Chambéry. - France.

La marque SIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SIVAL est expirée depuis le 4 mars 1985.


Chappaz & C - Société Industrielle du Vêtement - (soc. an.), 359, rue Marcoz, 73003 Chambéry. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-451

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