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Marques déposées par CHAPPAT Joël François
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LA MIELLERIE DE VENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MIELLERIE DE VENCE
CHAPPAT Joël François

Numéro de dépôt :
1357148
Date de dépôt :
10/12/1985
Lieu de dépôt :
GRASSE
Date d'expiration :
10/12/1995

Présentation de la marque LA MIELLERIE DE VENCE

Déposée le 10 décembre 1985 par CHAPPAT Joël François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRASSE), la marque française « LA MIELLERIE DE VENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAPPAT Joël François, domicilié(e) 222, chemin des Vergers, TOURRETTES SUR LOUP, 06140 VENCE. - France.

La marque LA MIELLERIE DE VENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 20 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MIELLERIE DE VENCE est expirée depuis le 10 décembre 1995.


CHAPPAT Joël François - 222, chemin des Vergers, TOURRETTES SUR LOUP, 06140 VENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Savons, parfumerie, huiles essentielles.Ruches d'abeilles, cadres en bois, rayons à alvéoles et articles en bois.Confiserie, miel pollen, épices. herbes séchées.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.