Déposée le 11 mai 2013 par monsieur Chapovalov Evgueni et monsieur Tristan Jeanbourquin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Imperia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-22 du 31 mai 2013.
Les déposants sont monsieur Chapovalov Evgueni domicilié(e) appartement 202, 2 rue Leonard de Vinci - 25000 - BESANCON - France et monsieur Tristan Jeanbourquin domicilié(e) résidence carré des pins, batiment c 2, appartement 108, 18 rue Haroun Tazieff - 34090 - MONTPELLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Chapovalov Evgueni domicilié(e) appartement 202, 2 rue Leonard de Vinci - 25000 - BESANCON - France.
La marque Imperia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Imperia est expirée depuis le 11 mai 2023.
M. Chapovalov Evgueni - appartement 202, 2 rue Leonard de Vinci - 25000 - BESANCON - France
M. Tristan Jeanbourquin - résidence carré des pins, batiment c 2, appartement 108, 18 rue Haroun Tazieff - 34090 - MONTPELLIER - France
M. Chapovalov Evgueni - appartement 202, 2 rue Leonard de Vinci - 25000 - BESANCON - France
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Inscription le 9 octobre 2013 - Retrait partiel n°610669 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Inscription le 15 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638834 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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