Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Imperia
M. Chapovalov Evgueni
M. Tristan Jeanbourquin

Numéro de dépôt :
4004012
Date de dépôt :
11/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/05/2023
Imperia de Chapovalov Evgueni

Présentation de la marque Imperia

Déposée le 11 mai 2013 par monsieur Chapovalov Evgueni et monsieur Tristan Jeanbourquin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Imperia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Les déposants sont monsieur Chapovalov Evgueni domicilié(e) appartement 202, 2 rue Leonard de Vinci - 25000 - BESANCON - France et monsieur Tristan Jeanbourquin domicilié(e) résidence carré des pins, batiment c 2, appartement 108, 18 rue Haroun Tazieff - 34090 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Chapovalov Evgueni domicilié(e) appartement 202, 2 rue Leonard de Vinci - 25000 - BESANCON - France.

La marque Imperia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Imperia est expirée depuis le 11 mai 2023.


M. Chapovalov Evgueni - appartement 202, 2 rue Leonard de Vinci - 25000 - BESANCON - France

M. Tristan Jeanbourquin - résidence carré des pins, batiment c 2, appartement 108, 18 rue Haroun Tazieff - 34090 - MONTPELLIER - France


M. Chapovalov Evgueni - appartement 202, 2 rue Leonard de Vinci - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 9 octobre 2013 - Retrait partiel n°610669 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 15 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638834 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.