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Marques déposées par CHAPOUTON Jean-Luc
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GOTTI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GOTTI
CHAPOUTON Jean-Luc
CHAPOUTON, née GAY Michèle

Numéro de dépôt :
1243376
Date de dépôt :
16/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/2023
GOTTI de CHAPOUTON Jean-Luc

Présentation de la marque GOTTI

Déposée le 16 août 1983 par CHAPOUTON Jean-Luc et CHAPOUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOTTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont CHAPOUTON Jean-Luc domicilié(e) 3 impasse de la Roche - 26600 - PONT DE L'ISERE - France et CHAPOUTON, née GAY Michèle domicilié(e) 3 Impasse de la Roche - 26600 - PONT DE L'ISERE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque GOTTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GOTTI est expirée depuis le 16 août 2023.


CHAPOUTON Jean-Luc - 3 impasse de la Roche - 26600 - PONT DE L'ISERE - France

CHAPOUTON, née GAY Michèle - 3 Impasse de la Roche - 26600 - PONT DE L'ISERE - France


CABINET LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Renouvellement sans limitation n°2021761 - Publication au BOPI 1993-36

Inscription - Transmission de propriété n°23690 - Publication au BOPI

Inscription le 12 septembre 2005 - Adjudication publique notifiée;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°417791 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription le 29 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374717 - Publication au BOPI 2003-07-29

Inscription le 29 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°374718 - Publication au BOPI 2003-07-29

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2003 n°2244757 - Publication au BOPI 2003-06-19

Inscription le 11 février 2010 - Concession de licence n°517650 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-11

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531278 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-06-05

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