Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOTHIS
M CHAPOUTIER

Numéro de dépôt :
4463420
Date de dépôt :
21/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2028
SOTHIS de CHAPOUTIER

Présentation de la marque SOTHIS

Déposée par voie électronique le 21 juin 2018 par monsieur CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOTHIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur CHAPOUTIER domicilié(e) 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Julien SCICLUNA domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque SOTHIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTHIS arrivera à expiration en date du 21 juin 2028.

CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : MES concours , FAC ET SPERA , DOMAINE SAINT ETIENNE , LES PILANDIERS , AZE


M CHAPOUTIER - 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France


Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Julien SCICLUNA - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Inscription le 9 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°774967 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-09

Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ; vins ; gins ; spiritueux ; digestifs et liqueurs.