Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAC ET SPERA ROSEMAISON
M. CHAPOUTIER S.A., Négociants-Eleveurs en vins fins, 18 avenue de la République, 26600 TAIN-L'HERMITAGE.

Numéro de dépôt :
1165007
Date de dépôt :
05/09/1980
Lieu de dépôt :
ROMANS
FAC ET SPERA ROSEMAISON de CHAPOUTIER

Présentation de la marque FAC ET SPERA ROSEMAISON

Déposée le 5 septembre 1980 par monsieur CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « FAC ET SPERA ROSEMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHAPOUTIER - France.

La marque FAC ET SPERA ROSEMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165007.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FAC ET SPERA ROSEMAISON est expirée depuis le 5 septembre 1990.

CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE BELLERUCHE , BARBE RAC M CHAPOUTIER , HERMITAGE "Marquis de Florans" , DESCHANTS , SOTHIS , MES concours , FAC ET SPERA , DOMAINE SAINT ETIENNE , LES PILANDIERS , AZE


M. CHAPOUTIER S.A., Négociants-Eleveurs en vins fins, 18 avenue de la République, 26600 TAIN-L'HERMITAGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30

Vins.