FAC ET SPERA ROSEMAISON
Présentation de la marque FAC ET SPERA ROSEMAISON
Déposée le 5 septembre 1980 par monsieur CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « FAC ET SPERA ROSEMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FAC ET SPERA ROSEMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165007.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FAC ET SPERA ROSEMAISON est expirée depuis le 5 septembre 1990.
CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30