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Marques déposées par monsieur CHAPOUTIER
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DOMAINE SAINT ETIENNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE SAINT ETIENNE
M CHAPOUTIER

Numéro de dépôt :
4427725
Date de dépôt :
12/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2028
DOMAINE SAINT ETIENNE de CHAPOUTIER

Présentation de la marque DOMAINE SAINT ETIENNE

Déposée par voie électronique le 12 février 2018 par monsieur CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur CHAPOUTIER domicilié(e) 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Julien SCICLUNA domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque DOMAINE SAINT ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT ETIENNE arrivera à expiration en date du 12 février 2028.

CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : SOTHIS , MES concours , FAC ET SPERA , LES PILANDIERS , AZE


M CHAPOUTIER - 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Julien SCICLUNA - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Vin d'appellation d’origine contrôlée Côtes du Rhône et Côtes du Rhône Villages provenant de l’exploitation exactement dénommée Domaine Saint Etienne.