Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARBE RAC M CHAPOUTIER
M. Chapoutier S.A.

Numéro de dépôt :
8738
Date de dépôt :
16/06/1975
Lieu de dépôt :
Romans

Présentation de la marque BARBE RAC M CHAPOUTIER

Déposée le 16 juin 1975 par monsieur Chapoutier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Romans), la marque française « BARBE RAC M CHAPOUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Chapoutier domicilié(e) (soc. an.), 18, avenue de la République, Tain-l'Hermitage (Drôme). - France.

La marque BARBE RAC M CHAPOUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BARBE RAC M CHAPOUTIER est expirée depuis le 16 juin 1985.

Chapoutier a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE BELLERUCHE , FAC ET SPERA ROSEMAISON , HERMITAGE "Marquis de Florans" , DESCHANTS , SOTHIS , MES concours , FAC ET SPERA , DOMAINE SAINT ETIENNE , LES PILANDIERS , AZE


M. Chapoutier S.A. - (soc. an.), 18, avenue de la République, Tain-l'Hermitage (Drôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-475

Vin.