Déposée le 5 juin 2010 par monsieur CHAPOTON Luc Bruno Joseph
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOCIALIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est monsieur CHAPOTON Luc Bruno Joseph domicilié(e) 20 Rue Fontaine Berger - 77350 - BOISSISE LA BERTRAND - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAPOTON Luc Bruno Joseph domicilié(e) 20 Rue Fontaine Berger - 77350 - BOISSISE LA BERTRAND - France.
La marque SOCIALIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOCIALIANCE arrivera à expiration en date du 5 juin 2030.
M. CHAPOTON Luc Bruno Joseph - 20 Rue Fontaine Berger - 77350 - BOISSISE LA BERTRAND - France
M. CHAPOTON Luc Bruno Joseph - 20 Rue Fontaine Berger - 77350 - BOISSISE LA BERTRAND - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Errata de l'enregistrement - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Inscription le 15 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535545 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
Inscription le 21 février 2011 - Concession de licence n°543725 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Inscription le 19 septembre 2012 - Concession de licence n°584614 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-19
Inscription le 26 mars 2018 - Concession de licence n°719753 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-26
Renouvellement sans limitation le 6 février 2020 n°2738919 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-06
Assistance, conseil, organisation, en gestion des ressources humaines et en relations sociales d'entreprise à savoir consultation sur les questions de gestion personnel ; assistance, conseil, en organisation du temps de travail à savoir intervention sur les question d'aménagement du temps de travail relevant de la gestion du personnel ; appui-conseil en direction des ressources humaines, en relations sociales d'entreprise à savoir consultation sur les questions de gestion du personnel. Gestion de fichiers informatisés en ressources humaines et gestion du temps de travail ; audit en organisation et gestion du temps de travail à savoir consultation sur les questions de gestion du personnel ; audit de rémunération et d'accessoires de rémunération et de charges sociales à savoir consultation sur les questions de gestion du personnel.
Transmission de tableaux de bords et autres supports d'information interactifs par voie électronique. ; services de téléconférence.
Informations en matière de transport. ;
Formation professionnelle. ; accompagnement de personnes pour le développement de savoir-faire en gestion des ressources humaines. ; publication et édition de livres. ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. ; micro-édition.
Conceptions logicielles pour tableaux de bord et autres données sociales sur supports électroniques et informatiques. ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
Information juridique à caractère documentaire.
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