Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ÇA C'EST PARIS"
CHAPOT Pierre

Numéro de dépôt :
1281039
Date de dépôt :
01/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/1994

Présentation de la marque "ÇA C'EST PARIS"

Déposée le 1 août 1984 par CHAPOT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ÇA C'EST PARIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAPOT Pierre domicilié(e) 8, avenue Victoria à PARIS 75001. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUIER Jean-Pierre. - France.

La marque "ÇA C'EST PARIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ÇA C'EST PARIS" est expirée depuis le 1 août 1994.


CHAPOT Pierre - 8, avenue Victoria à PARIS 75001. - France


JACQUIER Jean-Pierre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes. Edition de livres, revues.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.