Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROC NEUF
CHAPOS FABIEN

Numéro de dépôt :
3135031
Date de dépôt :
04/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2011
BROC NEUF de CHAPOS FABIEN

Présentation de la marque BROC NEUF

Déposée le 4 décembre 2001 par CHAPOS FABIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROC NEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est CHAPOS FABIEN, domicilié(e) 5 Rue Roger DERRY, 94400 Vitry sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPOS Fabien - France.

La marque BROC NEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROC NEUF est expirée depuis le 4 décembre 2011.


CHAPOS FABIEN - 5 Rue Roger DERRY, 94400 Vitry sur Seine - France


CHAPOS Fabien - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Meubles glaces (miroirs) cadres, canapés.