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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPON
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PATRICE CHAPON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PATRICE CHAPON
CHAPON SA

Numéro de dépôt :
96633702
Date de dépôt :
08/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PATRICE CHAPON

Déposée le 8 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) CHAPON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRICE CHAPON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPON domicilié(e) 17 BIS RUE GUSTAVE NAST, 77500 CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 391 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPON SA MR CHAPON PATRICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

CHAPON a également déposé les autres marques suivantes : CHAPON , CHAPON , CONCOURS DE MOUSSE AUX CHOCOLATS AMATEUR CHAPON INITIATEUR PATRICE CHAPON , LE GAMIN ET LE CHOCOLAT PATRICE CHAPON , CHAPON , C EST UN PRODUIT CHAPON , CHAPON , BAR A MOUSSE AU CHOCOLAT


CHAPON SA - 17 BIS RUE GUSTAVE NAST, 77500 CHELLES - France - SIREN 403391634


CHAPON SA MR CHAPON PATRICE - France


Inscription le 25 janvier 2000 - Rejet total n°294104 - Publication le 16 août 1996 au BOPI 2000-01-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; Miel, sirop de mélasse; Levure, poudre pour faire lever; Sel, moutarde, vinaigre, sauces(condiments); Epices; Glaces à rafraichir.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement; matières plastique cartes à jouer; caractères d'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.