Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPON
/
LE GAMIN ET LE CHOCOLAT PATRICE CHAPON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GAMIN ET LE CHOCOLAT PATRICE CHAPON
CHAPON, SAS

Numéro de dépôt :
99778252
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2019

Présentation de la marque LE GAMIN ET LE CHOCOLAT PATRICE CHAPON

Déposée le 24 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GAMIN ET LE CHOCOLAT PATRICE CHAPON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPON domicilié(e) 2 rue du Valengeler - 77500 - CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 391 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHAPON domicilié(e) 2 rue du Valengelier Zac les Tuileries - 77500 - CHELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GAMIN ET LE CHOCOLAT PATRICE CHAPON est expirée depuis le 24 février 2019.

CHAPON a également déposé les autres marques suivantes : CHAPON , CHAPON , CONCOURS DE MOUSSE AUX CHOCOLATS AMATEUR CHAPON INITIATEUR PATRICE CHAPON , CHAPON , C EST UN PRODUIT CHAPON , CHAPON , PATRICE CHAPON , BAR A MOUSSE AU CHOCOLAT


CHAPON, SAS - 2 rue du Valengeler - 77500 - CHELLES - France - SIREN 403391634


SAS CHAPON - 2 rue du Valengelier Zac les Tuileries - 77500 - CHELLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400734 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-06

Café, thé ; cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; adhésif pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire, et cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.