Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAILS
CHAPON THIERRY

Numéro de dépôt :
3217791
Date de dépôt :
28/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
28/03/2013
RAILS de CHAPON THIERRY

Présentation de la marque RAILS

Déposée le 28 mars 2003 par CHAPON THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « RAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est CHAPON THIERRY domicilié(e) 10 BOULEVARD DES BELGES,69006 LYON - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPON THIERRY domicilié(e) 10 BOULEVARD DES BELGES,69006 LYON - 69006 - France.

La marque RAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAILS est expirée depuis le 28 mars 2013.


CHAPON THIERRY - 10 BOULEVARD DES BELGES,69006 LYON - 69006 - France


CHAPON THIERRY - 10 BOULEVARD DES BELGES,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 3 mai 2004 - Changement d'adresse n°391627 - Publication au BOPI 2004-05-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Machines de manutention. Servant au transport de charges, convoyeurs (machines) et leurs dispositifs de commande.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.