Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPON
CHAPON & FILS

Numéro de dépôt :
92414685
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2002

Présentation de la marque CHAPON

Déposée le 7 avril 1992 par CHAPON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est CHAPON & FILS, domicilié(e) 39, rue Latécoère - B. P. 604, 26006 VALENCE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CHAPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPON est expirée depuis le 7 avril 2002.


CHAPON & FILS - 39, rue Latécoère - B. P. 604, 26006 VALENCE CEDEX - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Articles de bijouterie et de joaillerie, alliances, bagues, pendentifs, boucles d'oreilles, broches, bracelets, sertis brillants ou pierres précieuses