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Marques déposées par CHAPNOR Charpentes Préfabriquées Normalisées
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ATCOST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATCOST
CHAPNOR Charpentes Préfabriquées Normalisées

Numéro de dépôt :
1080765
Date de dépôt :
28/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ATCOST

Déposée le 28 décembre 1978 par CHAPNOR Charpentes Préfabriquées Normalisées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATCOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAPNOR Charpentes Préfabriquées Normalisées domicilié(e) (Société Anonyme) Rue de Lorraine 62510 - ARQUES (Pas-de-Calais) - France.

La marque ATCOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ATCOST est expirée depuis le 28 décembre 1988.


CHAPNOR Charpentes Préfabriquées Normalisées - (Société Anonyme) Rue de Lorraine 62510 - ARQUES (Pas-de-Calais) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031

Constructions y compris les constructions ou bâtiments portatifs, leurs parties et accessoires et les matériaux de construction.