tee break since 1992
Présentation de la marque tee break since 1992
Déposée le 22 février 2013 par madame chaplain véronique marie amélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « tee break since 1992 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque tee break since 1992 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985565.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tee break since 1992 est expirée depuis le 22 février 2023.
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31