Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tee break since 1992
Mme chaplain véronique marie amélie

Numéro de dépôt :
3985565
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/02/2023
tee break since 1992 de chaplain véronique marie amélie

Présentation de la marque tee break since 1992

Déposée le 22 février 2013 par madame chaplain véronique marie amélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « tee break since 1992 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est madame chaplain véronique marie amélie domicilié(e) 12 rue caruel saint martin - 78150 - LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme chaplain véronique marie amélie domicilié(e) 12 rue caruel saint martin - 78150 - LE CHESNAY - France.

La marque tee break since 1992 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985565.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tee break since 1992 est expirée depuis le 22 février 2023.


Mme chaplain véronique marie amélie - 12 rue caruel saint martin - 78150 - LE CHESNAY - France


Mme chaplain véronique marie amélie - 12 rue caruel saint martin - 78150 - LE CHESNAY - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Organisation et conduite de manifestation à buts culturel, sportif ou de divertissement rassemblant des personnalités.