Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tee Break
CHAPLAIN VERONIQUE MARIE AMELIE

Numéro de dépôt :
99794350
Date de dépôt :
28/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/05/2009

Présentation de la marque Tee Break

Déposée le 28 mai 1999 par CHAPLAIN VERONIQUE MARIE AMELIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Tee Break » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est CHAPLAIN VERONIQUE MARIE AMELIE, domicilié(e) 12, RUE CARUEL DE ST. MARTIN, 78150 LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEROME MURIAUX - France.

La marque Tee Break a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tee Break est expirée depuis le 28 mai 2009.

CHAPLAIN VERONIQUE MARIE AMELIE a également déposé les autres marques suivantes : tee break since 1992


CHAPLAIN VERONIQUE MARIE AMELIE - 12, RUE CARUEL DE ST. MARTIN, 78150 LE CHESNAY - France


JEROME MURIAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

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