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Marques déposées par CHAPLAIN Philippe
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SAVEURS ET PRESTIGE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS ET PRESTIGE DE FRANCE
CHAPLAIN Philippe, Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
99783635
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque SAVEURS ET PRESTIGE DE FRANCE

Déposée le 23 mars 1999 par CHAPLAIN Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS ET PRESTIGE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est CHAPLAIN Philippe, Jean-Jacques, domicilié(e) 7 bis rue OGER, 92340 BOURG-LA-REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPLAIN Philippe - France.

La marque SAVEURS ET PRESTIGE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS ET PRESTIGE DE FRANCE est expirée depuis le 23 mars 2009.

CHAPLAIN Philippe a également déposé les autres marques suivantes : FNP Fédération nationale du Patrimoine


CHAPLAIN Philippe, Jean-Jacques - 7 bis rue OGER, 92340 BOURG-LA-REINE - France


CHAPLAIN Philippe - France


Inscription le 13 juin 2002 - Rejet partiel n°348471 - Publication au BOPI 2002-06-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

- Liqueurs - Services à thé. Porcelaine de table - Broderies à thème : végétaux - fleurs - fruits.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.