Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIVRES ALERTE !
CHAPITRE.COM, SAS

Numéro de dépôt :
3096762
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2021
LIVRES ALERTE ! de CHAPITRE.COM

Présentation de la marque LIVRES ALERTE !

Déposée le 23 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPITRE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIVRES ALERTE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPITRE.COM domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 469 985 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAPITRE.COM, Direction Juridique domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France.

La marque LIVRES ALERTE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIVRES ALERTE ! est expirée depuis le 23 avril 2021.

CHAPITRE.COM a également déposé les autres marques suivantes : CHAPITRE.COM , LE CYBER LIBRAIRE , CHAPITRE.COM BIEN PLUS QU'UNE LIBRAIRIE WWW.CHAPITRE.COM , b bookinity , CHAPITRE , C CHAPITRE.COM TOUS LES LIVRES MEME LES INTROUVABLES DEPUIS 1997 , Incartade(s) éditions


CHAPITRE.COM, SAS - 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 493469985


CHAPITRE.COM, Direction Juridique - 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°510532 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2011 n°2466529 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-24

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Télécommunications Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.