Déposée le 19 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPITRE.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE CYBER LIBRAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPITRE.COM domicilié(e) 123 Boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 469 985 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAPITRE.COM, Direction Juridique domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France.
La marque LE CYBER LIBRAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAPITRE.COM, SAS - 123 Boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 493469985
CHAPITRE.COM, Direction Juridique - 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°510532 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440581 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17
Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie. Produit de l'imprimerie. Articles pour reliure. Photographies. Caractères d'imprimerie. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateur. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Editions de livres, et revues. Prêt de livres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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