Déposée le 17 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPITRE.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CHAPITRE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-21 du 22 mai 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPITRE.COM domicilié(e) 31 rue du Val de Marne - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 469 985 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAPITRE.COM, Mme Lalmanach Virginie domicilié(e) 31 rue du Val de Marne - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CHAPITRE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAPITRE.COM, SAS - 31 rue du Val de Marne - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 493469985
CHAPITRE.COM, Mme Lalmanach Virginie - 31 rue du Val de Marne - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 18 janvier 1999 - Changement d'adresse n°270597 - Publication au BOPI 1999-01-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44
Renouvellement sans limitation le 13 février 2008 n°2363830 - Publication au BOPI 2008-02-13
Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301691 - Publication au BOPI 2000-06-08
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21
Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°510532 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24
Inscription le 22 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532442 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2018 n°2680228 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-27
Télécommunication par réseaux nationaux et internationaux (Internet) Produits de l'imprimerie Edition de livres, de revues.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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