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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPITRE.COM
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CHAPITRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAPITRE
CHAPITRE.COM, SAS

Numéro de dépôt :
3555699
Date de dépôt :
14/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2028
CHAPITRE de CHAPITRE.COM

Présentation de la marque CHAPITRE

Déposée le 14 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPITRE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-12 du 21 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPITRE.COM domicilié(e) 31 rue du Val de Marne - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 469 985 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAPITRE.COM, Mme Lalmanach Virginie domicilié(e) 31 rue du Val de Marne - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3555699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAPITRE arrivera à expiration en date du 14 février 2028.

CHAPITRE.COM a également déposé les autres marques suivantes : CHAPITRE.COM , LE CYBER LIBRAIRE , CHAPITRE.COM BIEN PLUS QU'UNE LIBRAIRIE WWW.CHAPITRE.COM , b bookinity , LIVRES ALERTE ! , C CHAPITRE.COM TOUS LES LIVRES MEME LES INTROUVABLES DEPUIS 1997 , Incartade(s) éditions


CHAPITRE.COM, SAS - 31 rue du Val de Marne - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 493469985


CHAPITRE.COM, Mme Lalmanach Virginie - 31 rue du Val de Marne - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°510532 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Renouvellement sans limitation le 21 février 2018 n°2674062 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-21

Produits de l'imprimerie ;

Télécommunication par réseaux nationaux et internationaux (Internet) ;

Editions de livres, de revues.