Marque expirée - Marque en non vigueur

J. DE SERVOIZE & CIE
CHAPIN LANDAIS SA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1471102
Date de dépôt :
14/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2018

Présentation de la marque J. DE SERVOIZE & CIE

Déposée le 14 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) CHAPIN LANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J. DE SERVOIZE & CIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPIN LANDAIS domicilié(e) 7-11 Rue Jean Ackerman,49400 SST-HILAIRE-ST-FLORENT (dossier no 2369221) - 49400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 520 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2369221) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque J. DE SERVOIZE & CIE est expirée depuis le 14 juin 2018.

CHAPIN LANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : A. DE MARCONNAY , M. ESSEAU & CIE , J. PERRAULT & CIE


CHAPIN LANDAIS SA Société par Actions Simplifiée - 7-11 Rue Jean Ackerman,49400 SST-HILAIRE-ST-FLORENT (dossier no 2369221) - 49400 - France - SIREN 312520638


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2369221) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2008 n°2369221 - Publication au BOPI 2008-04-04

Renouvellement sans limitation n°2118441 - Publication au BOPI 1998-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Vins et vins mousseux.