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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPIN LANDAIS
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A. DE MARCONNAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A. DE MARCONNAY
CHAPIN LANDAIS S.A., société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1281376
Date de dépôt :
02/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2013
A. DE MARCONNAY de CHAPIN LANDAIS

Présentation de la marque A. DE MARCONNAY

Déposée le 2 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) CHAPIN LANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A. DE MARCONNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPIN LANDAIS domicilié(e) 11, rue Jean Ackermann,49400 SAUMUR (dossier no 2252357) - 49400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 520 638 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET-CEDEX (dossier no 2252357) - 92593 - France.

La marque A. DE MARCONNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A. DE MARCONNAY est expirée depuis le 5 novembre 2013.

CHAPIN LANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : J. DE SERVOIZE & CIE , M. ESSEAU & CIE , J. PERRAULT & CIE


CHAPIN LANDAIS S.A., société anonyme à conseil d'administration - 11, rue Jean Ackermann,49400 SAUMUR (dossier no 2252357) - 49400 - France - SIREN 312520638


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET-CEDEX (dossier no 2252357) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2003 n°2252357 - Publication au BOPI 2003-11-05

Renouvellement sans limitation n°2025585 - Publication au BOPI 1993-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Inscription - Transmission de propriété n°45412 - Publication au BOPI

Vins VQPRD, Vins mousseux VQPRD, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.